Surtaxe à l’immatriculation

2012/05/11 

Surtaxe à l’Immatriculation existe depuis 1993 pour la motoneige et depuis 1997 pour le quad.

Bonjour,

Ce type de surtaxe à l’Immatriculation existe depuis 1993 pour la motoneige et depuis 1997 pour le quad.

Depuis son implantation en 1993 et jusqu’à 2011, cette surtaxe était de 25 $ par véhicule pour la motoneige. Elle sera maintenant de 40 $.

Son implantation du côté du quad date de 1997 et était, jusqu’à l’an dernier, de 6 $ par véhicule. Elle sera maintenant de 21 $.

Ce n’est donc rien de nouveau. Toutefois, les communications électroniques font en sorte qu’on en entend davantage parler.

Les règlementations, la protection de l’environnement et la cohabitation avec les citoyens obligent maintenant les associations de sports motorisés à faire des aménagements beaucoup plus onéreux que par le passé. Le nombre augmentant de véhicules en circulation implique également la nécessité d’assurer la sécurité des usagers et de faire des campagnes d’information qui s’adressent à TOUS les propriétaires de véhicule hors route. C’est pourquoi tous sont mis à contribution puisque ce n’est pas seulement aux membres de clubs quads à tout assumer.

D’ailleurs, malgré le fait que les non membres de club ne se sentent pas concernés, les rapports du bureau du coroner démontrent clairement que les accidents mortels surviennent en grande majorité à l’extérieur du réseau de sentiers. Il faut donc rejoindre ces gens pour les sensibiliser et les inciter à joindre un club de manière à diminuer le risque d’accidents à travers toute la province. Vous seriez étonné de savoir que plusieurs propriétaires de quads croient, encore aujourd’hui, qu’ils ne sont pas obligé de porter leur casque de protection partout et en tout temps. Il y a encore énormément d’éducation à faire.

Le droit d’accès à un club est une chose distincte. Le montant perçu sert à construire, signaliser et entretenir les sentiers « normaux » d’un secteur précis. Votre club quad travaille spécifiquement pour vous, chez vous.

Lorsqu’il est question d’une partie de la surtaxe à l’immatriculation qui retournera aussi pour l’entretien de sentiers, c’est pour permettre une meilleure qualité et augmenter la sécurité. Les normes de constructions de ponts et passerelles sont beaucoup plus exigeantes qu’il y a 25 ans et il faut pouvoir les rencontrer. L’époque où l’on pouvait construire un pont sans permis et sans devis pour la protection de l’environnement et pour la sécurité est révolue. Aussi, il faut aujourd’hui répondre à de nouvelles exigences pour relocaliser certains sentiers de manière à pouvoir les conserver à long terme. De plus, l’obligation de standardiser la signalisation dans les sentiers, et aux traverses de routes, est devenue une réalité qui n’existait pas lorsqu’il y avait très peu de véhicules hors route en circulation. Cet argent sera bel et bien utilisé pour le quad, via des programmes de subvention, un montant de 4 $ sera mis dans un fond d’infrastructures quad-motoneige (4 $ de l’immatriculation des motoneiges y sera aussi assigné) La seule exception sera le montant de 1 $ qui sera remis à la Fondation de la faune. De plus, le montant de 1 $ qui sera remis à la Fondation devra être utilisé pour procéder à des réaménagements fauniques ayant une relation avec l’utilisation des véhicules hors route.

Depuis les 14 dernières années, l’inflation a eu un impact dans tous les domaines. Seulement, la surtaxe à l’immatriculation des VHR n’a pas été ajustée par le MTQ au même rythme. C’est pourquoi on se retrouve actuellement avec un montant d’augmentation plus impressionnant sous les yeux. Ça n’aurait certainement pas eu le même impact si ça avait été augmenté par tranche de 1 $ chaque année.

Le montant de l’augmentation de la surtaxe pour l’immatriculation des quads est, en réalité, de 15 $, puisqu’un montant de 6 $ était déjà chargé depuis 1997. Vous pouvez d’ailleurs le vérifier en comparant avec votre coût d’immatriculation de l’an dernier.

Bonne saison de quad.